Déposée le 16 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TransMetron Controls
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSICORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-38 du 22 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TransMetron Controls domicilié(e) 101 avenue du général Leclerc - 75685 - PARIS Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 591 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TransMetron Controls domicilié(e) 101 avenue du général Leclerc - 75685 - PARIS Cedex 14 - France.
La marque MUSICORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TransMetron Controls, SAS - 101 avenue du général Leclerc - 75685 - PARIS Cedex 14 - France - SIREN 489591461
TransMetron Controls - 101 avenue du général Leclerc - 75685 - PARIS Cedex 14 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2624314 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-22
• appareils et instruments scientifiques, autres qu'à usage médical. • appareils, instruments et composants pour : – la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. – l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.• évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. • recherche et développement de nouveaux produits, pour des tiers. • études de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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